Voici l'ordre du jour du prochain Conseil Municipal :

1°) Désignation du secrétaire de séance

2°) Approbation du procès verbal de la séance

3°) Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire au titre de la délégation reçue du Conseil municipal en application des dispositions de l'article L 2122-22 du Code General des Collectivités Territoriales -Rapporteur: Monsieur Olivier DOSNE

4°) Aménagement du Pole Tertiaire - Projet immobilier de bureau – Engagements fonciers - Rapporteur: Monsieur Olivier DOSNE
 

5°) Budget Principal de la Commune - Exercice 2009 - Décision modificative n° 4 -Rapporteur: Monsieur Patrice GENTRIC

6°) Admission en non valeur de taxes et produits irrécouvrables - Rapporteur: Monsieur Patrice GENTRIC

7°) A - B - Autorisation donnée à Monsieur le Maire d'engager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement avant le vote du Budget 2010 - Rapporteur: Monsieur Patrice GENTRIC

8°) Modification du tableau fixant les durées d'amortissement comptable - Rapporteur: Monsieur Patrice GENTRIC

9°) Attribution d'une subvention à diverses associations à vocation sociale - Rapporteur: Madame Marie-Paule de FABREGUES

10°) Rapport sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimiles - Année 2008 - Rapporteur: Monsieur Jean-Jacques GRESSIER

11°) Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau et de l'assainissement - Rapporteur: Monsieur Jean-Jacques GRESSIER

12°) Approbation du schéma directeur cyclable - Rapporteur: Monsieur Patrice GENTRIC

13°) Redevance spéciale d'enlèvement des ordures ménagères des commer9ants, artisans, Administrations et Services - Réactualisation au 1er janvier 2010 - Rapporteur: Monsieur Jean-Jacques GRESSIER

14°) Rapports d’activités pour 2008 - Rapporteur: Monsieur Olivier DOSNE 

Ø  Société VINCI PARK

Ø  Société LOMBARD ET GUERIN

Ø  Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Électricité en Île-de-France (S.I.G.E.I.F)

Ø  Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères de I’ agglomération

 parisienne (S.Y.C.T.O.M.)

Ø  Syndicat des Eaux d'Île-de-France (S.E.D.I.F.)

Ø  Syndicat Mixte du secteur central du Val-de-Marne (INFOCOM 94)

Ø Syndicat des communes de la région parisienne pour le service funéraire (S.I.F.U.R.E.P.)

Ø  Syndicat MARNE VIVE

Ø  Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (S.I.P.P.E.R.E.C.)

15°) Demande de subvention auprès de la Direction Départementale de l'Équipement du Val-de-Marne au titre de l'action de prévention de la sécurité routière menée par les structures « Jeunesse » - Rapporteur: Madame Emmanuelle CONRAD

16°) Avenant à la convention « Prestation de Service» conclue avec la Caisse d'Allocations
Familiales du Val-de-Marne pour l'accueil de loisirs sans hébergement « Adolescent» - Rapporteur: Madame Emmanuelle CONRAD

17°) Cinéma municipal – Tarifs – rapporteur : Monsieur Olivier DOSNE

18°) Festival du court métrage à Sain Maur des Fossés - Raporteur : Monsieur Olivier DOSNE

19°) Rectification du Tarif des cours de poterie 2009/2010 - Rapporteur: Monsieur Olivier DOSNE

20°) Personnel communal - Conventions avec l'Association Joinvillaise d'Aide à Domicile (AJAD) pour la mise à disposition d'agents communaux - Rapporteur: Monsieur Olivier DOSNE

21°) Personnel communal - Assurance statutaire des personnels - Renouvellement de contrat - Rapporteur: Monsieur Olivier DOSNE

22°) Personnel communal - Création de contrats d'accompagnement dans les emplois dit « Passerelle » - Rapporteur: Monsieur Olivier DOSNE

23°) Personnel communal - Modification du tableau des effectifs - Rapporteur: Monsieur Olivier DOSNE