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Lundi 12 octobre 2009
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14:02
Le Conseil Municipal aura lieu à 20h30 en Mairie. En voici son ordre du jour :
1°) Désignation du secrétaire de séance.
2°) Approbation du procès verbal de la séance du 30 Juin 2009.
3°) Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire au titre de la délégation reçue du Conseil municipal en application des dispositions de l'article L 2122-22 du Code General des Collectivités territoriales
4°) Autorisation de programme: révision de l'autorisation de programme n° 2
5°) Budget Principal de la Commune - Exercice 2009 - Décision modificative n° 3
6°) Budget de l'Assainissement - Exercice 2009 - Décision modificative n° 2
7°) Budget du Port de Plaisance - Exercice 2009 - Décision modificative n° 1
8°) Garantie complémentaire d'un emprunt de 5020250 € sollicite par la S.A. d'H.L.M. France Habitation pour le financement des travaux de réhabilitation de la Résidence « Egalite »
9°) Adhésion a l'association des Maires du Val-de-Marne
10°) Mise en place de la vidéo-protection sur la Commune de Joinville-le-Pont
11°) Tarifs des insertions publicitaires dans les publications municipales
12°) Contrat Régional - Demande de prolongation et de modification des opérations
13°) Approbation de la convention constitutive d'un groupement de commandes relative a la thermographie aérienne couvrant le territoire de cinq communes
14°) Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
15°) Vœu relatif à la maîtrise de l’urbanisme
Questions diverses
Par Charles VITTET
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Publié dans : Joinville le Pont
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