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Samedi 27 juin 2009 6 27 /06 /2009 10:42

Voici l'ordre du jour du prochain conseil : 

 1°) Désignation du secrétaire de séance.
 2°) Approbation du procès verbal de la séance du 26 Mai 2009.
 3°) Compte rendu des décisions prises par le Maire au titre de la désignation du Conseil Municipal.
 4°) Approbation de l'avenant à la concession d'aménagement et la zone d'aménagement concerté des "Hauts de Joinville".
 5°) Autorisation donnée au Maire dans le cadre de la mise en œuvre opérationnelle de la ZAC des "Hauts de Joinville" à soumettre le projet de Plan Local d'Urbanisme modifié à enquête publique valant enquête préalable à la déclaration d'utilité publique.
 6°) Budget principal de la commune - Exercice 2009 - Décision modificative n°2.
 7°) Désignation des délégués du Conseil Municipal dans divers organismes, établissements publics et syndicats intercommunaux. 
 8°) Attribution d'une indemnité exceptionnelle pour des dommages subis à l'occasion d'un sinistre.
 9°) Mise en place d'une régie municipale pour la gestion de l'Office de Tourisme de Joinville le Pont - Désignation du directeur - Vote du budget primitif 2009 de la Régie de l'Office de Tourisme.
10°) Modification des délégations de fonction du Maire.
11°) Approbation de la convention constitutive d'un groupement de commandes relatives à la réalisation d'une thermographie aérienne couvrant le territoire de cinq communes.
12°) Approbation de la convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la réalisation d'une étude de diagnostic des réseaux d'assainissement de la ville de Joinville le Pont
13°) Approbation de la convention constitutive d'un groupement de commandes relatives à la passation du marché pour l'acquisition de matériels informatiques.
14°) Contrat régional - Demande de prolongation et modification des opérations.
15°) Prolongation de la convention existante entre la commune et l'association "La Maison Kangourou" et approbation d'une nouvelle convention.
16°) Tarifs pour la danse, la musique, les ateliers d'arts dramatique et les ateliers d'arts plastiques.
17°) Convention avec l'association "Festival de Marne" pour l'accueil du concert d'Angélique IONATOS.
18°) Attribution du 1er prix du concours photos "sur les traces de Willy RONIS".
19°) Location des salles municipales et participations à percevoir auprès du public pour les animations et manifestations culturelles - Suppression des tarifs réduits en faveur du personnel communal - Mise à jour des tarifs de location des salles.
20°) Attribution d'une aide financière de la commune aux "Projets Jeunes" présentés par le service municipal de la jeunesse.
21°) Harmonisation des horaires des études surveillées dans les écoles élémentaires et nouvel tarification de la prestation. 
22°) Avenant à la convention "Prestation de service ALSH" entre la Caisse d'Allocations Familiales du Val de Marne et la ville de Joinville-le-Pont.
23°) Convention à intervenir avec l'association Maison de l'Emploi et des Entreprise des Bords de Marne pour l'organisation et le financement du Carrefour pour l'Emploi du 24 Septembre 2009
24°) Port de Plaisance - Convention passé avec AR-MEN NAVIGATION.
25°) Port de Plaisance - Avenant n°3 à la concession portuaire de Joinville-le-Pont
26°) Autorisation donnée au Maire de déposer un permis de démolir pour la déconstruction d'un appentis dans l'enceinte de la caserne des pompiers, 16 rue de Paris.
27°) Personnel communal - Aide financière à la compensation du handicap.
28°) Personnel communal - Modification d'attribution de l'indemnité d’administration et de technicité aux cadres d'emplois de la Police Municipale.
29°) Personnel communal - Conclusion des contrats d'apprentissage au sein des services municipaux.
30°) Personnel communal - Modification du tableau des effectifs.
Questions diverses.

 

Par Charles VITTET - Publié dans : Joinville le Pont
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